Ben Arous : Des vêtements destinés à l’exportation écoulés sur le marché parallèle





Tunis - Le Quotidien
Le tribunal de première instance de Tunis a examiné récemment une affaire dont l’accusé est un gérant d’une société de textile soupçonné d’avoir volé et commercialisé une marchandise destinée à l’exportation.
Les faits ont éclaté suite à la saisie par la douane d’une importante quantité de vêtements fabriqués dans une usine de textile mise sous douane conformément à la loi 72.
En menant leurs enquêtes, les auxiliaires de la justice ont réussi à identifier la tête pensante de ce trafic. Il s’agit du gérant d’une usine qui, par des moyens frauduleux, a réussi à tromper la vigilance de l’agent de douane chargé du contrôle dans l’unité industrielle en question en écoulant la marchandise volée sur le marché parallèle.
Le montant du préjudice est estimé à quelques milliers de dinars. Les enquêteurs pensent, par ailleurs, que l’accusé n’est pas à son premier coup. Devant la cour le gérant a reconnu les faits. Son avocat a demandé à la cour de permettre à son client de trouver un arrangement à l’amiable avec les services de la douane.
L’affaire a été alors reportée à une date ultérieure.

H.M.




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Source: LeQuotidien: lequotidien-tn.com