Terrorisme : Trois affaires examinées par le tribunal de Tunis





Les trois chambres criminelles relevant du tribunal de première instance de Tunis ont examiné dans leurs audiences du mardi 13 mai 2008 trois affaires, tombant sous la loi anti-terroriste du 10 décembre 2003. Vingt suspects ont comparu devant la cour pour répondre de plusieurs chefs d’inculpation relatifs à des actes terroristes.



Tunis - Le Quotidien


Dans la première affaire, cinq accusés ont été entendus par la cour qui statuait pour examiner un recours formulé par les inculpés à l’encontre d’un premier jugement prononcé par contumace.


Les cinq prévenus ont été condamnés à des peines de prison allant de 3 à 6 ans de prison. Ils sont, en effet, inculpés d’appartenance à une organisation terroriste et d’assistance et de fourniture d’armes et d’équipements militaires à un groupe armé.


Selon les avocats de la défense, l’un des cinq accusés a trouvé la mort en Irak.


La cour, et après avoir entendu et les accusés et les avocats de la défense, s’est retirée pour les délibérations.


Au même moment, une autre chambre criminelle relevant du même tribunal avait déjà entamé le procès de cinq autres suspects qui comparaissaient, pour avoir participé et commis des crimes terroristes et l’usage de slogans et de symboles, pour faire connaître auprès du public de l’existence d’une organisation terroriste.


Le verdict dans cette affaire est attendu le 30 mai courant.


Par ailleurs, neuf accusés ont été traduits le même jour, après avoir été inculpés par la chambre d’accusation, de crimes terroristes et d’atteinte  à l’ordre public.


En effet 9 personnes ont été arrêtées, dans le cadre d’une enquête ouverte, suite à une information judiciaire ordonnée par le parquet afin de démanteler une organisation terroriste, visant à perturber l’ordre public et atteinte à la sûreté du pays.


La cour a renvoyé cette affaire au 3 juin prochain.


H. M.




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Source: LeQuotidien: lequotidien-tn.com