Commerce : L’étau se resserre autour de la contrefaçon !





En Tunisie, les structures œuvrant pour la protection de la propriété intellectuelle, industrielle et artistique, s’engagent à agir avec beaucoup plus de rigueur contre la contrefaçon et le piratage.


Tunis-Le Quotidien
Citée parmi les pays où sont tissées de véritables industries souterraines de contrefaçon, la Tunisie a toujours plaidé non-coupable de ce crime. "La réalité c’est que nous sommes des victimes de la contrefaçon" assure un responsable du ministère du Commerce et de l’artisanat. En fait, la contrefaçon est bel est bien un crime organisé. En témoigne l’ampleur que le fléau a prise dans le monde. Le plus inquiétant encore c’est que désormais, ce ne sont plus seulement les articles de luxe qui sont contrefaits, mais aussi les produits alimentaires, pharmaceutiques, électriques et électroniques, l’électroménager. Des produits qui tuent !
Ainsi, la Tunisie a mis en place une stratégie de lutte contre le fléau. Son arsenal réglementaire a été d’ailleurs renforcé par un décret promulgué le 16 février dernier et qui porte sur la création du Conseil national de lutte contre la contrefaçon. Cette instance qui relève du ministère du Commerce et de l’artisanat a une mission consultative (donner son avis sur les programmes nationaux de lutte contre la contrefaçon) et de coordonner entre les différents administrations et organismes concernés lors de la mise en place de stratégies en matière de contrôle, d’information, de sensibilisation et de coopération régionale et internationale.
Dans le cadre de la célébration de la Journée internationale de la propriété intellectuelle,  un séminaire d’information sera tenu demain, lundi 27 avril, à Tunis. Organisé par l’UTICA, les ministères du Commerce et de l’artisanat, et de l’Industrie, de l’énergie et des PME, le séminaire sera une occasion pour présenter les différents axes de la stratégie nationale de lutte contre la contrefaçon et les prérogatives dans le cadre desquelles agissent les services de la douane et du contrôle économique relevant du ministère du Commerce. D’après les données disponibles, la vigilance des services compétents durant l’année écoulée par la mise hors-circuits de distribution de plus de 4,2 millions d’articles contrefaits. Ce chiffre semble rester le même depuis quelques année car, rappelons qu’en 2006, les services du Commerce avaient déclaré avoir saisi plus de 4 millions d’articles.

Hassen GHEDIRI

La contrefaçon, un délit multicentenaire !  

La contrefaçon est un phénomène ancien de plus de 8.000 ans. Des amphores romaines exposées au musée de la contrefaçon à Paris en témoignent. Déjà à cette époque, l'usurpation de la marque était réprimée par une loi. Dans l’Europe du 16e siècle, la peine encourue pour les contrefacteurs était l'ablation du poignet et de la main, car ces derniers étaient considérés comme des faux-monnayeurs. 


H.G.




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Source: LeQuotidien: lequotidien-tn.com